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01/01/2009 - Millésimes 2009
Depuis le mois décembre, les clients de Natixis Intertitres font bénéficier leurs salariés du millésime 2009. En effet, les premières livraisons ont eu lieu le 1er décembre pour le Chèque de Table® et le CESU Domalin®.
Cette année encore, ces deux titres de services ont été entièrement repensés en termes de design et informations pratiques et réglementaires.
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Le Chèque de Table® a également connu de nouvelles améliorations en termes de sécurité avec l’ajout de deux zones destinées à écarter les risques de contrefaçon et falsification.
De son côté, le Titre CESU préfinancé profite de ce millésime pour intégrer sa nouvelle marque en devenant le CESU Domalin®.
En principe, le fait de verser des chèques cadeaux à un salarié par une personne n’ayant pas la qualité d’employeur en contrepartie d’une activité accomplie dans l’intérêt de ladite personne, constitue une rémunération soumise à cotisations et contributions de Sécurité sociale (article L. 242-1-4 du Code de la Sécurité sociale).